Mentions légales
Propriétaire du site
Domaine Sequanie
SARL au capital de 8.000 €
SIRET 50752797600017
RCS Besançon B 507 527 976
NAF 5530Z
Siège social : 5 Allée de la tour de peilz 25290 Ornans
Directeur de la publication : Etienne Pascal
Tél. +33 (0)3 81 57 17 79
E-mail : contact_null@_nulllarochedully_null.com
Médiation
Conformément aux dispositions de l’article L 1612-1 du code de la consommation, tout client du terrain de camping a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à l’exploitant du terrain.
Les coordonnées du médiateur de la consommation que le client peut saisir, sont les suivantes :
Hébergement
Cyberiance
Création et hébergement de sites internet à Pontarlier, Besançon, dans le Doubs, en Franche-Comté et en Alsace
1 place de l'Europe - 25300 Pontarlier
Tél. +33 (0)3 81 39 01 41
Crédits
Conception et réalisation du site : Cyberiance, création et hébergement de sites internet à Pontarlier, Besançon, dans Doubs le Jura, en France-Comté et en Alsace.
Photographies : Cyberiance, Domaine Sequanie, le Club photos d'Ornans. Photos non contractuelles.
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Loi informatique et libertés
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertàs, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de l'entreprise.
Disponibilités
Offen von 05/04/2025 bis 05/10/2025
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